Fonctionnement de l’ACF

Fonctionnement de l’ACF


L’élaboration du déroulement d’une assemblée citoyenne

Le déroulement d’une assemblée citoyenne est établi par le groupe Organisation puis soumis à l’ensemble de l’assemblée et enfin validé par tous. Pour faciliter le déroulement de chaque assemblée, les participants acceptent de suivre la proposition de la forme globale des assemblées. Pour autant, chaque personne peut contribuer à l’élaboration et à l’amélioration de ce déroulement en participant au groupe Organisation ou en échangeant avec les personnes qui en font partie.

Le déroulement d’une Assemblée Citoyenne

Arrivée

Chaque assemblée commence par l’accueil convivial des participants. Les premiers arrivés aident à l’installation de la salle et s’organisent pour accueillir les nouveaux venus notamment en leur proposant de laisser leur mail à l’entrée. La charte est affichée de façon à être lisible par tous.

Accueil

En réunion plénière, les animateurs de l’assemblée accueillent les nouveaux venus et font un bref rappel de l’origine, du cadre et des objectifs des assemblées. Ils présentent ensuite le programme et le déroulement de l’assemblée du jour.

Prise de décision

Les actions qui ont été présentées en détails et débattues lors de la précédente assemblée ont ensuite été développées à l’écrit dans le dernier compte rendu. Elles peuvent ainsi être de nouveau présentées synthétiquement à l’assemblée puis votées.

Groupe de travail

Les groupes de travail se forment en fonction des envies des uns et des autres.

Chaque participant est libre de proposer un nouveau thème de réflexion ou d’action, pourvu que cela respecte la charte. Il n’y a pas de nombre de participants minimum ou maximum mais en cas de participation très grande, il est recommandé de faire plusieurs sous groupes pour faciliter la prise de parole et l’écoute (sauf s’il s’agit de débattre et de décider tous ensemble).

Un groupe Organisation et un groupe Sujet Libre seront maintenus. L’un pour s’occuper du bon déroulé des assemblées et l’autre pour permettre aux nouveaux arrivants de se rencontrer et de proposer d’éventuels nouveaux sujets.

Dans chaque groupe, et dès le début du groupe de travail, deux personnes se portent volontaire pour être :

  • Facilitateurafin d’aider à la distribution de la parole et à l’écoute attentive et respectueuse de chacun et faciliter le déroulement des échanges en structurant la réunion
  • Rapporteur afin de prendre en note le contenu des échanges et le restituer de façon fidèle. À l’oral et dans sa version synthétique à la fin de l’assemblée ainsi que par écrit et de façon plus détaillée pour le compte rendu de l’assemblée. Ce compte rendu sera envoyé par mail au groupe Organisation qui se charge de la mise en forme des comptes rendus.

De plus, pour assurer la continuité, chaque groupe de travail nomme dès que possible :

  • Deux référents qui s’engagent à faire le lien entre chaque assemblée sur le sujet en question. Ces référents se coordonnent pour faire en sorte qu’au moins l’un d’eux soit présent à leur table de travail. En cas d’absence des référents, le travail sur le thème est reporté à l’assemblée suivante. Ces référents recevront les informations qui concernent leur sujet et aideront à les centraliser sur le site internet. Les référents sont naturellement invités à prendre autant que possible le rôle de facilitateur ou de rapporteur.

En début de séance, chaque groupe commence par un moment de rencontre où chacun son tour, les participants sont invités à se présenter, à expliquer en quelques mots pourquoi ils sont là et, éventuellement, quelles sont leurs compétences particulières ou les structures dont ils font partie.

Si une personne a des liens personnels ou professionnels avec le sujet traité autour de cette table, qu’il s’agisse ou non d’un conflit d’intérêt, et quel que soit la nature de ce lien, elle doit le déclarer en préambule pour la transparence du débat.

Au delà des réflexions et débats, chaque groupe est invité à conclure sa séance de travail en définissant concrètement qui s’occupe de quoi d’ici la prochaine assemblée.

Restitution

À la fin des assemblées, chaque rapporteur passe trois minutes devant l’assemblée pour restituer synthétiquement les échanges qui ont eu lieu à sa table. Si parmi les personnes représentées par cette restitution, quelqu’un a la sensation que la restitution est fondamentalement infidèle, il peut intervenir à son tour pour nuancer ou compléter le compte rendu.

Proposition d’action

Si un groupe a une action à proposer, il dispose d’un temps supplémentaire pour la présenter avec suffisamment de détails pour que l’assemblée puisse réagir et éventuellement poser des questions ou faire des suggestions. Les référents seront rapporteurs et profiteront de ce moment pour prendre note des retours, critiques, commentaires ou réticences vis à vis de l’action en question. Fort de ces nouveaux éléments, il pourra, avec son groupe de travail, reprendre sa copie pour faire en sorte que le vote qui aura lieu lors de la prochaine assemblée remporte le plus d’adhésion possible.

Fin de l’assemblée

Après un temps informel de prise de contact et d’échange convivial, chacun participe au rangement et au nettoyage général de la salle.

Organisation générale et animation des assemblées

Il est souhaité que l’organisation générale et l’animation des assemblées soient assurées par plusieurs personnes bien au courant et impliquées.

Le site internet est là pour aider à centraliser les informations, les actions, etc. Il permet aussi d’archiver numériquement les documents liés à l’assemblée citoyenne.

Les comptes rendus mis en forme à chaque assemblée sont mis en ligne et envoyés par mail. Ils permettent aux absents de se tenir informés et font le lien d’une assemblée à l’autre.

Les archives papiers des assemblées citoyennes sont stockées dans les locaux de l’ancien CES de Figeac dans une armoire sous clef.

Budget

L’indépendance souhaitée trouve aussi sa source dans l’indépendance financière.

L’assemblée citoyenne ne fonctionnera donc qu’avec les moyens et la participation volontaire de chacun. Les contributions peuvent se présenter de façon occasionnelle pour répondre à un besoin particulier ou sous forme d’adhésion annuelle pour couvrir les dépenses à venir.

Des actions pourront également être entreprises pour mettre en place un financement participatif auprès de tous les citoyens qui souhaitent soutenir l’assemblée citoyenne Figeacoise.

Ce budget permettrait notamment de couvrir les frais de :

  • Papeterie
  • Impression
  • Communication
  • Défraiement
  • Hébergement du site internet
  • Intervention de conférencier et autres actions

Un soin tout particulier sera donné à la transparence du budget de l’assemblée citoyenne. Un trésorier tient les comptes à jour et ceux-ci seront visibles en permanence sur le site internet.

Les prises de décision

Cette partie traite de la manière avec laquelle seront prises les décisions pour la validation du fonctionnement général des assemblées, les actions et les investissements financiers menés au nom de l’assemblée citoyenne.

Pour qu’une telle décision soit prise et légitime, il faudra d’abord proposer les grandes lignes du sujet pour lequel voter en fin d’une assemblée.

Envoyer ensuite le sujet complet et détaillé dans le compte rendu pour que tout le monde puisse le lire à tête reposée.

Enfin, le vote sera réalisé en début de séance lors de l’assemblée suivante.

Toutes les personnes impliquées dans les assemblées citoyennes auront reçu un mail avec toutes les informations et auront connaissance des votes prévus lors de la prochaine assemblée. Ainsi, seules les voix des présents seront prises en compte.

Lors d’un vote on peux s’exprimer « pour », « sans avis » ou « contre ».

Si les « contre » sont moins d’un tiers des personnes présentes, l’action est validée.

La proportion de « pour » et de « sans avis » permettant essentiellement de prendre la mesure de l’intérêt général en ce qui concerne cette action particulière.

STATUT

Le statut reste à définir ainsi que les conditions d’adhésion et les moyens à mettre en place pour appliquer l’horizontalité souhaitée et l’absence de responsables sur lesquels des pressions pourraient être exercées. Une attention toute particulière sera aussi donnée au moyen de garantir notre indépendance en se prémunissant de toute tentative de noyautage.

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