Compte rendu ACF du 03/05/19

Compte rendu ACF du 03/05/19

Table des matières

Déroulement de l’assemblée

AVANT-PROPOS

Bonjour à tous !
Attention la prochaine assemblée aura lieu le vendredi 24 mai et non le vendredi 17 mai car toutes les salles Figeacoises sont prises à cette date-là !
La dernière assemblée s’est faite une fois de plus tous ensemble et sans constituer les groupes de travail.
Bien que ces discussions soient toutes passionnantes, souhaitons que la prochaine nous permette de reformer les groupes et de continuer à avancer concrètement.

RÉSUMÉ DU DÉROULÉ DE L’ASSEMBLÉE

En début d’assemblée, la proposition faite par le groupe Organisation au sujet de la place des élus aux assemblées a été accepté avec un seul contre. Puis la plus grande partie de l’assemblée a été consacrée à un débat autour de la proposition d’action du groupe RIC. Enfin, le groupe organisation a fait part de son travail sur la question du statut à venir de l’assemblée : une association collégiale.

La charte, le fonctionnement et la place des élus.

Lors de la précédente assemblée, la charte et le fonctionnement avait été lus puis nous avions pris le temps de débattre des quelques points qui le nécessitaient. Tous avaient trouvé une conclusion qui faisait consensus sauf le paragraphe sur la place des élus.
Le groupe organisation a donc de nouveau travaillé sur cette question en réunion pour tenter de trouver une façon de faire qui permette de se rapprocher autant que possible du consensus. Voici la proposition qu’ils ont faite et qui trouvera sa place dans la partie « Fonctionnement ».
En début de séance, chaque groupe commence par un moment de rencontre où chacun son tour, les participants sont invités à se présenter, à expliquer en quelques mots pourquoi ils sont là et, éventuellement, quelles sont leurs compétences particulières ou les structures dont ils font partie. Si une personne a des liens personnels ou professionnels avec le sujet traité autour de cette table, qu’il s’agisse ou non d’un conflit d’intérêt, et quel que soit la nature de ce lien, elle doit le déclarer en préambule pour la transparence du débat. Une seule personne a opposé un veto à cette version et s’en est expliqué. 25 autres personnes étaient en faveur de cette proposition et 5 personnes se sont abstenues.
La proposition a donc été retenue et vous pourrez trouver la version définitive de la charte et du fonctionnement en pièce jointe. Gardons en tête que cette version, bien que définitive, n’est pas gravée dans le marbre et qu’elle sera sans doute amenée à évoluer.

L’action du ric

Le vendredi 3 mai 2019, le groupe Organisation RIC a fait la proposition suivante :
➢ Choisir 3 sujets parmi les sujets traités par l’Assemblée citoyenne, afin d’organiser un Référendum d’Initiative Citoyenne du Grand Figeac.
➢ Organiser 3 réunions d’information et de débat avec les citoyens du territoire figeacois, dont une réunion sur le sujet du RIC : les vendredis 20 sept, 4 et 18 octobre.
➢ Pour ces sujets, recueillir un nombre de signatures supérieur à 1 % de la population du Grand Figeac (40 971 hbts soit 410 signatures) : avant le 1er novembre
➢ Organiser un vote sur les 4 sujets (3 sujets locaux + le sujet RIC), dans un des bureaux de vote de Figeac : le dimanche 10 novembre, ouvert à tous les habitants du grands Figeac.

À la suite de la présentation du projet, un long débat a eu lieu sur les sujets suivants :
➢ Définir les votants, voici les questions soulevées par l’Assemblée :

  • Selon l’âge : à partir de 16 ans ou 18 ans
  • Inscrit sur les listes électorales : oui ou pas seulement
  • Domicile : Figeac ou Grand Figeac
  • En synthèse : pas de consensus. Une tentative de vote a eu lieu, mais le débat repartait avant chaque vote, le rendant impossible.

➢ Définir le lieu du vote, voici les remarques et propositions de l’Assemblée :

  • Un seul bureau de vote à Figeac
  • Plusieurs bureaux de vote dans les villes et/ou village du Grand Figeac
  • Un bureau de vote par « ancien Canton »
  • En synthèse : pas de consensus. Une tentative de vote a eu lieu, mais le débat repartait avant chaque vote, le rendant impossible.

➢ Définir les sujets du vote, voici les remarques et propositions de l’Assemblée :

  • Attention aux sujets dit « trop militants » qui sont « peut-être » éloignés de la préoccupation du plus grand nombre des citoyens
  • Les sujets locaux sont-ils les même d’une ville à l’autre
  • Demander aux citoyens de choisir eux-mêmes les sujets
  • La mairie ou le Grand Figeac s’engageront-ils à respecter le résultat du vote
  • Réduire le nombre de sujets
  • Ne Voter que sur le RIC et non sur les sujets locaux
  • En synthèse : vote à 3 propositions sur le choix des sujets (nombre de votants : 29)

➢ RIC uniquement : 10
➢ RIC + sujets locaux : 15
➢ Sujets locaux uniquement : 4
En synthèse finale : L’Assemblée retient RIC + sujets locaux

➢ Autres question et remarques :

  • Date du vote : regrouper avec les fêtes de villages.
  • Pédagogie : Rester dans une démarche « pédagogique avec les citoyens ». Bien expliquer ce que l’on fait, notamment dans la brochure prévue à diffuser « les informations sur le RIC ».

Le groupe de l’organisation du RIC est en train de compiler toutes les remarques afin de créer une nouvelle proposition.

Le statut

Le groupe organisation a fait part du travail qu’il a effectué sur la question du statut. Pour diverses raisons et essentiellement dans le but d’être absolument irréprochable sur la gestion des assemblées citoyennes, il est apparu nécessaire au groupe Organisation de créer une association collégiale.
Celle-ci permettra notamment d’ouvrir un compte bancaire au nom de cette association afin de gérer le budget et de pouvoir émettre des reçus.
L’association serait collégiale pour éviter la configuration habituelle d’un président, secrétaire et trésorier. L’objectif étant de mettre en place une structure aussi démocratique, solidaire et horizontale que possible.
Plusieurs échanges ont eu lieu à ce sujet et vous trouverez en pièce jointe la première version de rédaction du statut associatif pour en trouver tous les détails.
Si vous souhaitez participer aux réunions de travail organisées pour établir et définir ce statut associatif, faites-vous connaître en nous envoyant un mail à ce sujet.

Si le statut est prêt à être voté lors de la prochaine assemblée, il sera présenté à l’ensemble du groupe.

Les référents

Les groupes méthanisation, mutualisation de complémentaire santé et forfait téléphonique et réseau covoiturage attendent encore de trouver un référent, alors n’hésitez pas à vous porter volontaire.
Pour rappel le concept de référent :
« Pour assurer une meilleure continuité, chaque groupe de travail qui se forme nomme deux référents. Ceux-ci centraliseront les informations et s’engagent autant que possible à assurer la continuité d’une assemblée à l’autre en acceptant de rester dans le groupe de travail en question si les personnes qui le composent sont toutes nouvelles arrivantes sur le sujet. Ces référents recevront aussi les informations sur leur sujet et aideront à centraliser les documents sur le site internet. »

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